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publié le 20 mars 2013.
déclaration liminaire au CTL du 19 03 2013
publié le 4 mars 2013.
réunion du CTL le 19 03 2013
Mardi 19 mars 2013 à Châteaulin
Point pour vote :
1) Procès-verbaux des 15 octobre, 6 décembre 2012 et 10 janvier 2013
2) Bilan de la formation professionnelle 2012 (pour information) et plan de formation 2013
Points pour information :
3) Présentation du (...)
publié le 16 janvier 2013.
compte rendu du CTL du 10 01 2013
Compte rendu ci joint
publié le 8 janvier 2013.
Comité technique local (CTL) le 10 janvier
Date : jeudi 10 janvier 2013
Lieu : CFP Châteaulin - salle de réunion
Début : 09h00
Durée prévisionnelle : une demi-journée.
Ordre du jour :
Points pour vote :
1) les emplois 2013 ;
2) le nouveau règlement intérieur ;
3) la fusion des secteurs (...)
publié le 18 décembre 2012.
déclaration intersyndicale au CTL(boycotté) du 18 12 2012
publié le 12 décembre 2012.
agissons le 18 décembre jour du CTL emplois
Le CTL est convoqué à 9h le 18 décembre à la direction.
Avec l’intersyndicale la section CGT Finances Publiques appelle à se rassembler et à manifester à cette occasion contre les suppressions d’emploi et l’étouffement des services.
publié le 10 décembre 2012.
Compte rendu du CTL du 06 12 12
Compte rendu du CTL du 06 12 12
Point pour vote : 1) Approbation des procès verbaux (CTL du 31 janvier au 27 avril 2012) 2) Modification des horaires d’ouverture au public dans les trésoreries 3) Ponts naturels 2013 Points pour information : 4) Bilan de la (...)
publié le 6 décembre 2012.
Ordre du jour complémentaire du CTL du 18 12 2012
Le réglement intérieur du CTL
La fusion des secteurs d’assiette dans les SIP
publié le 23 novembre 2012.
Ponts naturels 2013
Point 3 soumis au vote du CTL du 06 12 2012
En 2013, le calendrier des jours fériés génère deux ponts naturels possibles.
Il est proposé par la direction de retenir les deux pour la DDFiP du Finistère, à savoir :
Mercredi 8 et Jeudi 9 mai 2013 fériés (...)
publié le 12 octobre 2004.
Compte-rendu du CTPL du 30 septembre 2004
COMPTE RENDU CTPL DU 30 SEPTEMBRE 2004
BUDGET 2004 : Budget rectificatif « COGITO »
Le budget 2004, pour le département du Finistère, s’élève à 3 428 378.00 € et se répartit comme suit : 3 173 486.60 € pour le fonctionnement et 254 891.40 € en dépenses (...)