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Ordre du jour du CTL reconvoqué le 24 11
Date : Mardi 24 novembre 2015
Lieu : CFP de Châteaulin (salle de réunion)
Début : 9h30
Durée prévisionnelle : une journée
Point pour vote :
1) Le procès-verbal du 2 juillet 2015
2) Projets de réorganisation :
– Fusion des secteurs d’assiette des SIP de Châteaulin et Quimperlé
– Mise en place des pôles de contrôle des revenus et patrimoines (PCRP)
– Transfert de la trésorerie de Pleyben au CFP Châteaulin
Point pour information :
3) Campagne de l’impôt sur le revenu 2015
4) Mise en œuvre de l’apprentissage dans le Finistère
5) L’équipe départementale de renforts
6) Bilan de l’évaluation
7) Présentation du DUERP 2014 et du PAP 2015
Article publié le 18 novembre 2015.